La Charte est en cours de rédaction ; Soyez patients !^^
Cette charte définit les conditions d'utilisation du forum et de la section publication du site WikiPen, ainsi que les différentes règles qui s'y appliquent, conjointement avec les mentions légales et le règlement intérieur. Votre utilisation de WikiPen et/ou du forum implique que vous acceptiez la Charte dans son intégralité.
Les présentes règles sont susceptibles de modification sans préavis : il vous revient de vous y reporter aussi souvent que nécessaire.
Conditions d'utilisation de la plateforme
Présentation
WikiPen est une plateforme littéraire communautaire, qui regroupe une partie permettant la publication de textes, appelés Pens et une partie organisée en forum. L'ensemble est regroupé sous le nom de plateforme WikiPen. La plateforme est opérée depuis la France, et ce sont donc les lois françaises et européennes qui prévalent dans la gestion des publications et du forum.
Responsabilité
En droit français, l'auteur d'un message est responsable des propos qu'il publie, et la plateforme a pour obligation légale de veiller à ce que les messages et les textes publiés sur son site soient respectueux des lois en vigueur. En cas de non-respect des lois françaises ou de manquement à la Charte, l'auteur des messages incriminés s'expose à une suppression de ses messages, voire de son compte, ainsi qu'à des sanctions civiles ou pénales.
La plateforme ne saurait être tenue pour responsable d'agissements délictueux de certains de ses membres sur la plateforme. Si vous avez connaissance de messages qui ne respectent pas la loi ou la présente Charte, n'hésitez pas à nous les signaler : les WikiModos prendront les mesures nécessaires.
Gestion des litiges
Le simple fait d'utiliser la plateforme implique votre adhésion à la présente Charte. Vous autorisez donc les WikiModos à supprimer vos messages s'ils sont en infraction avec la Charte, à verrouiller un fil de discussion que vous avez initié ou auquel vous participez, sans avertissement ni autorisation préalable de votre part.
Les WikiModos peuvent, s'il le souhaitent, expliquer pourquoi tel message a été supprimé ou telle discussion verrouillée. Ils n'ont toutefois aucune obligation de justifier leur décision.
